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Clause de non-responsabilité

En tant que fournisseur de contenu, Motion Dance Studio est responsable de son propre contenu que nous mettons à disposition pour une utilisation conformément aux lois générales. Il convient de distinguer ce propre contenu des références croisées (« liens ») vers le contenu fourni par d'autres fournisseurs. Grâce aux références croisées, nous mettons à disposition des « contenus externes » ainsi marqués pour une utilisation. Nous ne sommes responsables de ces contenus tiers que si nous en avons une connaissance positive (c'est-à-dire également des contenus illégaux ou criminels) et s'il est techniquement possible et raisonnable d'empêcher leur utilisation (§5, paragraphe 2 du TDG). Cependant, les « liens » sont toujours des références « vivantes » (dynamiques). Lors de la première mise en relation, nous avons vérifié le contenu externe pour voir s'il pouvait donner lieu à une éventuelle responsabilité civile ou pénale. Toutefois, selon le TDG, le fournisseur de contenu n'est pas tenu de vérifier en permanence les contenus auxquels il fait référence dans son offre pour détecter des modifications qui pourraient donner lieu à une nouvelle responsabilité. Ce n'est que s'il découvre ou est signalé par d'autres qu'une offre spécifique vers laquelle il a fourni un lien engage une responsabilité civile ou pénale qu'il supprimera la référence à cette offre, dans la mesure où cela est techniquement possible et raisonnable pour lui. La possibilité technique et le caractère raisonnable ne sont pas influencés par le fait que l'offre illégale ou punissable soit accessible à partir d'autres serveurs même après le blocage de l'accès à notre page d'accueil.

Nous utilisons ici cette clause de non-responsabilité avec l'aimable autorisation du délégué à la protection des données de Berlin, dont nous avons extrait le site Internet pour nos besoins et qui la met également à la disposition de toute personne souhaitant l'utiliser.

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